Empreinte

Informations conformes au § 5 de la loi sur les télémédias TMG:
© ASVF GmbH
Baguette Jeanette
Traiteur Jeanette
Berger Straße 187
60385 Frankfurt am Main

Représentée par:
Laurent Cottin, gérant

Contact:
Tel.: + 49 (0)172 81 55 156
E-Mail: info@traiteurjeanette.de

Inscription au registre:
Inscription au Registre du Commerce et des Sociétés.
Tribunal d’enregistrement : Tribunal d’Instance de Frankfurt am Main
Numéro de Registre: HRB 91388

Administration compétente : Gewerbe- und Ordnungsamt der Stadt Frankfurt am Main
Numéro d’identification TVA : DE278 66 31 65

Responsabilité relative aux contenus
ASVF GmbH s’efforce de mettre à jour et de publier le plus parfaitement possible les informations publiques sur son site d’accueil. Néanmoins, nous ne pouvons pas nous porter garant de la justesse, de l’intégralité ni de l’actualité de ses contenus. ASVF GmbH se réserve explicitement le droit de changer, d’ajouter, d’effacer et d’ajuster, voir même de cesser la publication de certaines pages voir de l’intégralité de son offre, sans annonce particulière au préalable. En qualité de prestataire de services, nous sommes responsables de nos propres contenus sur ces pages dans le cadre de la loi applicable, conformément au § 7 Abs.1 TMG. ASVF GmbH ne peut cependant être tenu responsable en cas de préjudices résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation du contenu propre soumis à travers l’offre web. Seuls les droits légaux pour la protection du consommateur de personnes privées font exception à cette restriction de responsabilité. Conformément aux §§ 8 à 10 TMG, en tant que prestataire de services, nous ne sommes pas obligés de contrôler des informations tierces fournies ou stockées sur les sites web auxquels nous référons ni même de rechercher des circonstances révélant des activités illicites. C’est pourquoi la société ASVF GmbH ne se porte pas garant des dommages directs ou indirects qui pourraient être causés par ce genre d’informations ou leur utilisation. Les obligations d’effacer ou de bloquer l’utilisation de l’information en vertu des lois générales restent inchangées. Une responsabilité dans ce domaine n’est cependant possible qu’à compter du moment où une violation concrète de la loi est connue. Toute prise de connaissance de violations de droits entraînera le retrait immédiat de ces contenus par nos soins.

Adhésion aux liens/références
Nos offres intègrent des liens vers des sites tiers dont nous ne contrôlons pas les contenus. Par conséquent, nous ne pouvons assumer aucune responsabilité relative au contenu de ces sites extérieurs. Un contrôle permanent quant au contenu desdits sites n’est toutefois pas envisageable sans indication concrète d’une infraction à la loi. Dès que nous aurons été informés de cette atteinte au droit, nous supprimerons immédiatement le contenu concerné. Pour les données figurant sur des pages liées, seul le fournisseur internet ou l’hébergeur de ces sites endosse la responsabilité.

Droit d’images
Les contenus de toutes les pages de ce site sont protégés par les droits d’auteur. Tous les droits d’image sont la propriété d’ASVF GmbH ou de ses partenaires. Une utilisation sans accord express écrit n’est pas autorisée. Tous les droits de reproduction ou de diffusion du contenu, même partiel, sont réservés.

Droit d’auteur
Les contenus et les œuvres réalisés par les propriétaires du site sont protégés sur ces pages par le droit d’auteur allemand. Les contributions de tiers sont identifiées comme telles. La reproduction, le traitement, la diffusion et tout type de réalisation non conforme aux limites du droit d’auteur requièrent l’autorisation écrite d’ASVF GmbH ou du propriétaire du logo ou de la marque.

Protection des données
L’utilisation de notre page web peut se faire en règle générale sans l’indication de vos coordonnées. Toutes les informations à caractère personnel (telles que nom, adresse ou adresse électronique) éventuellement recueillies sur ce site ne le sont qu’à titre volontaire. Ces données ne seront pas transmises à des tiers sans votre consentement explicite. Nous tenons à signaler que la transmission de données sur Internet (par exemple lors de communications par e-mail) peut présenter des failles de sécurité. Les données ne peuvent pas être intégralement protégées contre l’accès non autorisé de la part de tiers. L’utilisation par des tiers des coordonnées de contacts publiées dans le cadre des mentions légales en vue de l’envoi de publicité et de renseignements non demandés est expressément interdite. Les administrateurs de ces pages se réservent expressément un recours à des mesures juridiques, dans le cas de l’envoi d’informations publicitaires non demandées, tels que des spams.

© 2015 ASVF GmbH, Frankfurt am Main